Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELUE PAR NOUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « QUESTION de TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELUE PAR NOUS domicilié(e) ZAC DE MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 452 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELUE PAR NOUS, M. GONZALEZ JEAN-CHARLES domicilié(e) ZAC DE MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France.
La marque QUESTION de TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELUE PAR NOUS, SARL - ZAC DE MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France - SIREN 392452413
ELUE PAR NOUS, M. GONZALEZ JEAN-CHARLES - ZAC DE MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644793 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2581140 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-02-27
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; méteaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; ustensiles de cuisine ou ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en metaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, de d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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